Grandes compagnies aériennes

Les grandes compagnies aériennes ont transporté plus de 2 000 000 de passagers au cours de chacune des deux dernières années civiles.

Exemples de grandes compagnies aériennes au Canada

Les compagnies aériennes suivantes sont classées parmi les grands transporteurs :

• Air Canada (y compris Jazz et Rouge);
• WestJet;
• Sunwing Airlines;
• Air Transat;
• Porter Airlines;
• Flair Airlines.

Petites compagnies aériennes

Les petites compagnies aériennes sont celles qui transportent moins de passagers.

Actuellement, Canada Jetlines, Canadian North et d'autres compagnies aériennes canadiennes sont considérées comme de petits transporteurs.

Où trouver des informations sur la taille des compagnies aériennes

Les tarifs de la compagnie aérienne - qui accompagnent votre billet - indiquent sa taille.

Lorsque de petites compagnies aériennes effectuent des vols pour le compte de grandes compagnies aériennes

Si une petite compagnie aérienne assure un vol pour le compte d'une grande compagnie, elle doit respecter les règles de cette dernière en matière d'indemnisation des passagers, de changement de réservation et de remboursement. Cela se produit souvent dans les cas suivants :

• Une petite compagnie aérienne exploite un vol, mais les passagers ont acheté leurs billets auprès d'une grande compagnie aérienne (par exemple dans le cadre d'un accord de partage de code).
• Un vol fait partie d'un accord d'achat de capacité, ce qui signifie qu'une grande compagnie aérienne vend des sièges sur un vol exploité par une compagnie plus petite.

Comment identifier la compagnie aérienne émettrice de votre billet

Votre billet ou votre itinéraire indique :

• la compagnie aérienne qui a vendu le billet;
• la compagnie aérienne qui assure le vol.

Les deux premières lettres de votre numéro de vol représentent la compagnie aérienne qui a vendu votre billet.

Connaître la taille des compagnies aériennes peut vous aider à comprendre vos droits et à savoir à quoi vous attendre en cas de changement dans vos projets de voyage.

Transports accessibles : vos droits

L'Office des transports du Canada a pour mandat de protéger le droit fondamental des personnes ayant une déficience à des services de transport accessibles.

Qu'est-ce qu'une grande compagnie aérienne

Aux fins de la réglementation sur l'accessibilité, une grande compagnie aérienne est une compagnie qui :

• assure des vols de passagers à l'intérieur, à destination ou en provenance du Canada;
• a transporté au moins 1 000 000 de passagers dans le monde entier au cours de chacune des deux dernières années calendrier.

Compagnies aériennes classées comme grandes pour les règles d'accessibilité

En vertu du Règlement sur l'accessibilité du transport des personnes handicapées (RATPH), les compagnies aériennes suivantes sont considérées comme de grands transporteurs :

• Air Canada (y compris Jazz et Rouge);
• WestJet;
• Sunwing Airlines;
• Air Transat;
• Porter Airlines;
• Flair Airlines;
• Canadian North.

Comprendre la classification d'une compagnie aérienne peut aider les passagers handicapés à savoir à quoi s'attendre en termes de services d'accessibilité et d'assistance.